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LBSA Experts — [À COMPLÉTER : forme juridique, ex. société d’exercice libéral / SAS] au capital de [À COMPLÉTER] euros
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Immatriculée au RCS de [À COMPLÉTER : ville] sous le numéro [À COMPLÉTER : SIREN]
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Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : Prénom NOM], en qualité de [À COMPLÉTER : président / gérant].
Profession réglementée
LBSA Experts exerce la profession d’expertise comptable, profession réglementée en France.
- Cabinet inscrit au tableau de l’Ordre des experts-comptables de la région [À COMPLÉTER : région, ex. Provence-Alpes-Côte d’Azur].
- Titre d’expert-comptable délivré en France.
- Profession régie par l’ordonnance n° 45-2138 du 19 septembre 1945 et soumise au Code de déontologie des professionnels de l’expertise comptable.
- Autorité de tutelle : Ordre des experts-comptables — www.experts-comptables.fr
Assurance responsabilité civile professionnelle
Le cabinet est couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de [À COMPLÉTER : nom et adresse de l’assureur], couvrant [À COMPLÉTER : couverture géographique, ex. la France / l’Union européenne].
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige. Le médiateur compétent est : [À COMPLÉTER : nom, adresse et site internet du médiateur — à désigner ; à défaut de choix spécifique, se rapprocher du conseil régional de l’Ordre pour le dispositif recommandé à la profession].
Hébergement
Le site est hébergé par Ligne Web Services (LWS), 10 rue Penthièvre, 75008 Paris — www.lws.fr. [Vérifier ces coordonnées sur la page mentions légales de lws.fr au moment de la publication.]
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